Mentions légales

Le présent site est édité par EKOBUD Antoine Brenti, entreprise individuelle de droit polonais, exploitant la marque commerciale « 123volets.fr ».

• Siège : Raciborsko 551, 32-020 Wieliczka, Pologne
• Immatriculation : enregistrée auprès de la Mairie de Wieliczka sous le numéro 4483/2009
• Identifiant fiscal : NIP 6751319053 · REGON 120723085
• Numéro de TVA intracommunautaire : PL6751319053
• Téléphone : +33 6 58 38 20 20
• Courrier électronique : bureau@123volets.fr

Directeur de la publication : Antoine Brenti.

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Les ventes à des consommateurs résidant en France sont soumises à la TVA française au taux de 20 %, déclarée au titre du guichet unique européen (régime OSS). Le taux réduit applicable aux travaux de rénovation ne s'applique pas : le site vend des marchandises sans prestation de pose.

Conformément aux articles L612-1 et suivants du code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, contact@cm2c.net, tél. 01 89 47 00 14 — saisine en ligne : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php.

Les produits mis sur le marché français relèvent de filières à responsabilité élargie du producteur. Pour chacune, l'éditeur adhère à un éco-organisme agréé et dispose d'un identifiant unique délivré par l'ADEME (article L541-10-13 du code de l'environnement) :

• Produits et matériaux de construction du bâtiment (volets, stores, brise-soleil, moustiquaires, portes de garage, pergolas) : ⟨ adhésion Valobat en cours — identifiant unique à venir ⟩
• Équipements électriques et électroniques (moteurs, télécommandes, récepteurs, capteurs) : ⟨ adhésion ecosystem en cours — identifiant unique à venir ⟩
• Emballages ménagers et papiers (cartons, films et notices des colis) : Léko, identifiant unique FR315267_01JIOA

L'ensemble du contenu du site — structure, textes, photographies, illustrations et marques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.